Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASILK
REWAT (Ltd)

Numéro de dépôt :
1614731
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2000

Présentation de la marque AQUASILK

Déposée le 6 septembre 1990 par REWAT (Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REWAT (Ltd), domicilié(e) La Motte Chambers, Saint Hélier, Jersey - Channel Island ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique AUBERT - France.

La marque AQUASILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASILK est expirée depuis le 6 septembre 2000.

REWAT (Ltd a également déposé les autres marques suivantes : SCALEX


REWAT (Ltd) - La Motte Chambers, Saint Hélier, Jersey - Channel Island ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Dominique AUBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Machines et appareils des traitements des eaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.